ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Arrêtés Municipaux 2022

(Page en cours de construction)

A compter du 1er juillet 2022, les actes publiés sous forme électronique sont obligatoirement mis à la disposition du public sur le site internet de la collectivité ou du groupement concerné, dans les conditions prévues par la partie règlementaire du CGCT. La teneur des discussions au cours de la séance s’entend comme le résumé des opinions exprimées sur chaque point porté à l’ordre du jour. La mention de l’ensemble des échanges n’est pas juridiquement imposée. L’objectif est d’informer les citoyens sur les principales informations, interventions, idées et opinions évoquées au cours de la séance et dont la retranscription permet, le cas échéant, d’éclairer la décision prise par l’assemblée délibérante.


148 55 rue A. Achaintre
146 Ave P. DUCROS	147 05 rue centrale/échafaudage
144 15 rue Beaujolais	145 21 place de la République
142 La Bruyère	143 Les Seignes
140 Pose d’un échafaudage 13 place République	141 14 Ave Van de Walle
138 Abattage et élagage d’arbres chemin du Tour du Bois	139 Alignement VC 148 avec parcelles AN 26/27 - DESMURES – Mont Chélu
136 Travaux au 36 rue du 08 mai.	137 Travaux au N°4rue centrale et impasse des jardins.
134 Réalisation d’une clôture route de la Clayette	135 Pose d’un échafaudage Morin Didier
132 Stationnement au N°40 rue Centrale	133 Enedis Avenue de la gare
130 Arrêté défilé des classes en 2	131 Stationnement camion grue place du Docteur Ferrere
128 Fibre commune	129 Stationnement place de l’hôtel de ville
126 Chemin de Mazoncle	127 ZI la Bruyère
124 LAMONT, Fuite sur branchement AEP	125 Travaux Rue Gambetta, Sobeca
122 03 rue Centrale	123 06 Place de l’église, échafaudage, Thivend Toiture
120 Alignement VC avec parcelles AM 168-169 / DESMURES - Verdier	121 Rue P. De Coubertin
118 Route de Charlieu	119 Rue P. De Coubertin permanent
116 Mazoncle le Bas	117 Route des étangs
114 Portant permission de voirie – EIFFAGE - tranchée La Motte	115 06 rue PASTEUR
112 Portant permission de voirie – EIFFAGE – implantation 31 poteaux	113 Portant permission de voirie – EIFFAGE – tranchée av. P. Ducros
110 Rue P. De Coubertin	111 Rue Van Walle + V. HUGO
108 01 Ave Gare	109 12 rue L. MARTIN
106 Portant permission de voirie – SERFIM – tranchée rte de Lamont	107 Portant ouverture PLASSARD
104 Place L. BLANCHARD	105 Portant permission de voirie – EIFFAGE – implantation 12 poteaux
102 10 rue Centrale	103 35 rue du 08 Mai 1945
100 Course Prix Louis BAJARD	101 Chemin de Mussey et de la Motte
98 Portant débardage – JAFFRE – secteur Chélu	99 Échafaudage 06 Place de l’église
96 03 rue Centrale	97 Portant permission de voirie – EIFFAGE – implantation poteaux
94 Route de Belmont	95 Route des Étangs